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MENTIONS LEGALESExploitant: David DURAND - Jardin de Carpe Diem, 433 route de Carpe Diem, Manaurie, 24620 Les Eyzies FR - Tel: +33680459501 Siret: 413 302 779 00041 Responsable de publication: David DURAND Hébergement: OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Crédit photo: David DURAND PROPRIETE INTELLECTUELLELa totalité des éléments du site www.jardindecarpediem.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de David DURAND, Jardin de Carpe Diem, 24620 Les Eyzies. A ce titre toute reproductions partielle ou totale, des contenus (textes, images, logos), sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle. CONFIDENTIALITENous ne recueillons et ne conservons que les informations personnelles que vous nous communiquez dans le cadre de relations commerciales, avec votre total consentement et donné de manière explicite, à l'exclusion de toutes acquisitions de données cachées ou d'autorisations implicites. Ces informations sont utilisées afin de vous fournir le meilleur service et de faciliter les échanges d'informations (coordonnées des contacts, commandes...). Vous pouvez à tout moment, conformément à la loi, exiger l'accès aux informations vous concernant, demander leur modification ou exiger leur suppression en nous adressant une demande écrite (exclusivement) à l'adresse mentionnée ci-dessus. REGLEMENT DES DIFFERENTS & JURIDICTION COMPETENTEToute réclamation concernant le site ou les services proposés, doit être signalée par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : David DURAND - Jardin de Carpe Diem, 433 route de Carpe Diem, Manaurie, 24620 Les Eyzies FR. A défaut de solution amiable, tout litige susceptible de s’élever entre les parties à propos de la formation, de l’exécution, de l’interprétation ou de la résiliation-résolution du contrat d'hébergement sera de la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Bergerac (24100 Bergerac) et ce y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs. |
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